Données de remboursement de l'Assurance maladie

Mis à jour le 20 mai 2019

Données de remboursement de l'Assurance maladie

Les remboursements de l'Assurance maladie constituent une source de données pour le suivi de l'activité de dépistage de l'antigène (Ag) HBs, en France. Ces données concernent uniquement les actes de biologie réalisés en ambulatoire ou lors d'une hospitalisation dans un établissement de santé privé à but lucratif. Le champ de ces données ne couvre pas les actes réalisés dans les établissements publics de santé (hospitalisations ou consultations externes).

Les données proviennent du :

  • Sniir-AM (Système national d'information inter-régimes de l'Assurance maladie) qui permet de disposer des données de l'ensemble des régimes d'Assurance maladie et pour la France entière. Ces données sont accessibles via le portail SNIIRAM SNDS

Evolution des remboursements relatifs au dépistage de l'AgHBs (2010-2016)

La Figure 1 présente l'évolution entre 2000 et 2015  du nombre de remboursements pour dépistage de l'Ag HBs (actes 322, 4710, 4711, 4712 et 4715) de la Nomenclature des actes de biologie médicale).

En 2016, 3,4 millions de tests pour la recherche de l'Ag HBs ont été réalisés et remboursés en France dans le secteur privé (données tous régimes, SNIIRAM) dont 2,7 millions ont été réalisés et remboursés par le régime général.

Les données des remboursements tous régimes montrent une augmentation annuelle comprise entre 2,0% et 9,1% sur les 5 dernières années passant de 2 629 220 tests (40,3 tests / 1000 habitants) en 2012 à 3 428 502 tests (51,6 tests / 1000 habitants) en 2016.

Les données de remboursement du régime général qui permettent de disposer des données historiques à compter de 2010 montre une évolution similaire (Figure 1).

Figure 1 - Evolution du nombre de sérologies AgHBs remboursées par l'Assurance maladie, données tous régimes, 2012-2016 et régime général, 2010-2016 (France entière, SNIIRAM)

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Sources : SNIIRAM SNDS, exploitation Santé publique France (extractions réalisées en avril 2018)