Anomalies et malformations congénitales

Anomalies congénitales

Les anomalies congénitales sont des défauts structurels affectant un ou plusieurs organes, survenant au cours de la grossesse, majoritairement durant le premier trimestre (embryogenèse). Santé publique France surveille en continu les anomalies congénitales pour analyser leur évolution dans le temps et les différences géographiques de fréquence.

Nos missions

  • Surveiller et analyser la fréquence de survenue des anomalies congénitales pour détecter d’éventuels phénomènes émergents
  • Contribuer à des investigations épidémiologiques locales suite à des signalements de suspicions de regroupements inhabituels 
  • Informer le grand public et acteurs concernés en rendant accessibles les résultats épidémiologiques pour améliorer la prévention et la santé des personnes atteintes par la maladie
  • Animer et soutenir l’action des registres populationnels dans le domaine de la surveillance et de l’évaluation des actions de santé publique

Notre action

La surveillance épidémiologique des anomalies congénitales

La surveillance épidémiologique des anomalies congénitales est née en grande partie en réponse à l’augmentation des cas d’anomalies des membres causée par la thalidomide, un médicament largement prescrit aux femmes enceintes entre les années 1950 et 1960. Des systèmes de surveillance ont alors été mis en place dans plusieurs pays, souvent sous la forme de registres, afin d’aider à la prise de décision en cas d’alerte et de détecter d’évolutions anormales.

Les registres populationnels des anomalies congénitales

En France, la surveillance épidémiologique des anomalies congénitales repose sur 7 registres populationnels, considérés comme  la référence en épidémiologie descriptive pour les zones géographiques qu’ils couvrent, en raison de :

  • la qualité de leur recueil, 

  • de la validation médicale des cas,

  • la standardisation des données selon les critères du réseau européen EUROCAT. 

Santé publique France s’appuie sur ces données dans le cadre de ses missions d’observation de la santé et d’appui aux politiques publiques. 

Ce dispositif pourra, à terme, être complété par l’exploitation des données médico-administratives du Système national des données de santé (SNDS) pour : 

  • élargir la couverture nationale pour certaines anomalies congénitales dans les zones non couvertes par un registre,

  • renforcer la couverture géographique de la surveillance malgré certaines limites méthodologiques à évaluer (identification fine des cas, ’accès à certaines variables cliniques.

Nombre de naissances domiciliées dans les zones couvertes par un registre français d’anomalies congénitales contribuant à la surveillance nationale et européenne (France, période 2019-2021)

* La région Auvergne-Rhône-Alpes est couverte par deux registres : en Auvergne, les quatre départements de l’Allier, du Cantal, de la Haute-Loire et du Puy-de-Dôme ;en Rhône-Alpes, les deux départements du Rhône et de la Loire

Caractéristiques des registres français d’anomalies congénitales contribuant à la surveillance nationale et européenne (France, période 2019-2021)

Registres françaisAnnée de créationNombre moyen annuel de naissances totales par registre (2019-2021)
Antilles20098 264
Auvergne198312 099
Bretagne201131 740
La Réunion200113 360
Nouvelle-Aquitaine202253 392
Paris198123 700
Rhône-Alpes197354 621

Cette couverture passera de 16,4% à près de 23,6% des naissances d’ici 2026, avec le déploiement progressif du registre de Nouvelle-Aquitaine.

Les données médico-administratives

Le Système National des Données de Santé (SNDS) est une base de données médico administratives (BDMA) qui vise à favoriser les études, recherches ou évaluation sur les données de santé. Il rassemble de façon quasi-exhaustive : 

  • les données de consommations de soins remboursés, 

  • les motifs de prise en charge à 100% par l’Assurance maladie au titre d’une affection de longue durée (ALD), 

  • les données sur les séjours hospitaliers, 

  • les causes médicales de décès,

  • les données relatives au handicap et un échantillon de données en provenance des organismes d'assurance maladie complémentaires (à venir). 

Le SNDS et d’autres BDMA pourraient contribuer à la surveillance des anomalies congénitales. Des études sont en cours pour estimer la fiabilité de ces bases de données et la faisabilité de leur utilisation pour cette surveillance.

En savoir plus :

Eurocat : le registre européen pour la surveillance épidémiologique des anomalies congénitales

Fondé en 1979, le réseau Européen EUROCAT (European Registries of Congenital Anomalies) inclut les données de 43 registres populationnels répartis dans 21 pays européens, couvrant près de 1,5 million de naissances par an. 

Missions principales

Les missions du réseau EUROCAT sont multiples et visent notamment, grâce à l’analyse des données collectées par les registres, à décrire les évolutions temporelles à l’échelle européenne. 

  • Identification des expositions tératogènes (facteurs causant des malformations) et évaluation de l’impact des mesures de prévention primaire et des politiques de dépistage prénatal. 

  • Contrôle qualité continu des critères d’inclusion des cas d’anomalies congénitales:

    • mise à jour d’une liste des anomalies mineures à exclure, et des règles de codage pour harmoniser la classification des anomalies congénitales, 

    • définition des sous-groupes d’anomalies congénitales et mise  à disposition d’algorithmes pour les cas d’anomalies congénitales multiples.

Fonctionnement

Les registres membres transmettent annuellement des données pseudo-anonymisées. Eurocat centralise, traite et publie ces données dans un rapport de surveillance annuel (disponible sur son site internet) et met à disposition des données agrégées sur la prévalence, les diagnostics prénatals, ainsi que des rapports de monitoring sur les clusters et quelques indicateurs clés en santé publique.