Comité d'éthique et de déontologie

Le Comité d'éthique et de déontologie, l'un de nos 4 conseils de gouvernance, veille au respect des règles éthiques et déontologiques, par nos personnels ainsi que par nos collaborateurs occasionnels.

Mis à jour le 6 juillet 2019

Composition

Le Comité d'éthique et de déontologie compte 7 membres, dont son président et son déontologue. Ses membres sont nommés pour 4 ans, par décision du président du Conseil d'administration.

Déclarations publiques d'intérêt

Le Comité d'éthique et de déontologie est composé de 7 membres, chargés de veiller au respect des règles éthiques et déontologiques applicables à l'agence, à ses personnels et à ses collaborateurs occasionnels. Ses membres sont nommés pour une durée de 4 ans par décision du président du Conseil d'administration.

Martine Bungener a été élue présidente du Comité d'éthique et de déontologie lors de la séance 24 janvier 2017 et Frédérique Claudot a été nommée déontologue par décision du 31 mars 2017.

Liste des membres du Comité d'éthique et de déontologie

Les déclarations publiques d'intérêts des membres du CED sont disponibles sur https://www.transparence.sante.gouv.fr/