Comité d'éthique et de déontologie

Le Comité d'éthique et de déontologie, l'un de nos 4 conseils de gouvernance, veille au respect des règles éthiques et déontologiques, par nos personnels ainsi que par nos collaborateurs occasionnels.

Publié le 29 avril 2019

Composition

Le Comité d'éthique et de déontologie compte 7 membres, dont son président et son déontologue. Ses membres sont nommés pour 4 ans, par décision du président du Conseil d'administration.

Déclarations publiques d'intérêt

Le Comité d'éthique et de déontologie est composé de 7 membres, chargés de veiller au respect des règles éthiques et déontologiques applicables à l'agence, à ses personnels et à ses collaborateurs occasionnels. Ses membres sont nommés pour une durée de 4 ans par décision du président du Conseil d'administration.

Martine Bungener a été élue présidente du Comité d'éthique et de déontologie lors de la séance 24 janvier 2017 et Frédérique Claudot a été nommée déontologue par décision du 31 mars 2017.

Liste des membres du Comité d'éthique et de déontologie

Les déclarations publiques d'intérêts des membres du CED sont disponibles sur https://dpi.sante.gouv.fr/dpi-public-webapp/app/consultation/accueil