Air : notre action

La pollution atmosphérique (PA) demeure un déterminant préoccupant de l’état de santé de la population en France, comme dans le monde, comme le confirment les publications de Santé publique France, de l’Organisation mondiale de la santé (OMS) et de la littérature internationale. 

L’OMS rappelle que la PA constitue l’un des plus grands risques environnementaux pour la santé et demeure le 4ème facteur de risque de mortalité dans le monde, et qu’en diminuant les niveaux de PA, les pays peuvent réduire la charge de morbidité imputable aux accidents vasculaires cérébraux, aux cardiopathies, au cancer du poumon et aux affections respiratoires, chroniques ou aiguës, y compris l’asthme, pour ne citer que les effets sur la santé les mieux documentés. En France, 40 000 décès prématurés lui sont attribuables chaque année.

Les risques, pour la santé, liés à la PA sont susceptibles d’évoluer du fait des conditions climatiques, des politiques de réduction des émissions et de l’évolution des sources émettrices. Il apparait donc nécessaire d’assurer une surveillance épidémiologique de ce risque.

La surveillance épidémiologique des effets sur la santé de la qualité de l’air

En application de la LAURE, loi sur l’air et l’utilisation rationnelle de l’énergie du 30 décembre 1996, dont l’article 3 stipule que « l’Etat assure […] la surveillance de la qualité de l’air et […] de ses effets sur la santé », Santé publique France a mis en place dès 1997 un dispositif de surveillance épidémiologique de la PA, le premier à notre connaissance, avec la création du programme de surveillance Air et santé (Psas). 

Objectifs du Psas

Le Psas vise à la fois à mieux connaitre l’impact sur la santé de la PA mais aussi à développer les arguments de plaidoyer utiles à l’évaluation et l’évolution des politiques publiques dans un objectif de protection de la santé publique. 

Plus concrètement, les objectifs spécifiques du Psas sont :

• approfondir les connaissances sur les liens entre l’exposition à la PA et la santé à court et long terme et surveiller l’évolution de ces connaissances ;
• élaborer des fonctions concentration-risque (FCR) pour les indicateurs de santé et de PA et les mettre à jour régulièrement pour la réalisation d’évaluations quantitatives d’impacts sur la santé (EQIS-PA) ;
• quantifier l’impact sur la santé publique et économique de l’exposition à la PA grâce aux EQIS-PA et aux analyses économiques, et fournir aux professionnels de santé publique et de l’environnement et aux acteurs locaux :
  • des évaluations du bénéfice sur la santé et économique attendu d’actions visant à réduire les niveaux de pollution ;
  • des guides et outils appropriés pour la réalisation d’EQIS-PA.
• contribuer à l’expertise nationale, européenne et internationale sur les effets sur la santé de la pollution de l’air ;
• informer le public et appuyer¹ les décideurs dans la mise en œuvre des politiques publiques locales, nationales et européennes de gestion de la qualité de l’air.

Accompagnement des acteurs locaux et valorisation des actions locales

Le Psas a été conçu comme un programme pérenne de surveillance devant s’adapter et suivre l’évolution des connaissances, de la réglementation, des mesures de la pollution et des données de santé pour répondre au mieux aux attentes de la société en matière de protection de la santé de la population.

Ainsi ces dernières années, Santé publique France en lien avec ses partenaires s’est investi dans l’accompagnement des acteurs locaux tels que les collectivités territoriales, les directions régionales de l’environnement, de l’aménagement et du logement (DREAL), les agences régionales de santé (ARS). Dans cet objectif, des guides EQIS-PA et des outils ont été développés en partenariat avec l’OMS, et des formations à l’usage des partenaires locaux sont organisées avec l’Agence de la transition écologique (ADEME), l’École des hautes études en santé publique (EHESP) avec l’appui de l’OMS.

De plus, dans le cadre du projet de recherche Cepem, le Psas a produit un recensement des actions menées par les acteurs locaux pour améliorer la qualité de l’air, notamment en lien avec les transports et les mobilités. L’étude aborde largement les particularités, leviers de réussite et difficultés relatives aux mesures mises en place dans les politiques publiques de transports et de mobilités. L’enjeu principal est de constituer un foyer de connaissance autour d’actions probantes pour outiller les acteurs qui pourront se saisir de cette étude et favoriser la duplication des mesures identifiées partout sur le territoire national. 

En savoir plus : 

• Qualité de l'air et santé : quelles sont les mesures mises en place par les collectivités ?

Contribution à des projets de recherche

Santé publique France a contribué au volet recherche du projet CEPEM qui vise à analyser les impacts des épisodes/pics de pollution sur la santé de la population exposée et à évaluer l’efficacité des politiques publiques spécifiques mises en place, dans le contexte général du fardeau sanitaire en lien avec la pollution atmosphérique. Ce volet visait à comprendre les particularités épidémiologiques de la relation entre niveaux journaliers de plusieurs polluants atmosphériques et le risque de mortalité et d’hospitalisations puis de les mettre en perspective avec les seuils règlementaires définis dans le cadre de politiques publiques. Aucun seuil d’effet n’a été mis en évidence pour les particules PM10 et PM2.5 ou le NO2. Néanmoins, nous avons pu identifier un seuil pour l’ozone, compris entre 90 et 120 µg/m3 selon l’indicateur de santé étudié, à partir duquel les concentrations journalières d’ozone semblent augmenter les risques pour la santé, mais ce seuil se situe en dessous des seuils règlementaires présentement en vigueur. 

En savoir plus :

Pascal M, Wagner V, Alari A, Corso M, Le Tertre A. Extreme heat and acute air pollution episodes: A need for joint public health warnings? Atmospheric Environment. 2021;249:118249.

Wagner V, Pascal M, Corso M, Alari A, Benmarhnia T, Le Tertre A. On the supra-linearity of the relationship between air pollution, mortality and hospital admission in 18 French cities. Int Arch Occup Environ Health. 2023;96(4):551-563.

Plans de rattachement

Les activités du Psas s’inscrivent dans les recommandations des plans nationaux santé environnement (PNSE) et du Plan national de réduction des émissions de polluants atmosphériques (PRÉPA). En lien étroit avec les impacts du changement climatique, le programme s’inscrit également dans les accords de Paris sur le climat.

Les activités du Psas s’inscrivent également dans les recommandations de la plateforme globale sur l’air et la santé et de l’initiative pour la santé en milieu urbain (UHI) de l’OMS ayant pour objectif de catalyser une action plus efficace sur la PA et les gaz à effets de serre dans le but d’atteindre les objectifs de développement durable – SDGs 3, 7, 10, 11 et 13 des Nations Unies. 

Partenaires du Psas

Pour mener à bien ses objectifs, le Psas s’appuie depuis sa création sur un réseau multidisciplinaire de partenaires :

• régionaux : associations agréées de surveillance de la qualité de l’air (AASQA), ARS, Observatoires régionaux de la santé (ORS)… ;
• nationaux  : ADEME, Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses), Centre interprofessionnel technique d'études de la pollution atmosphérique (CITEPA), EHESP, l’Institut national de l'environnement industriel et des risques (Ineris), l’Institut national de la santé et de la recherche médicale (Inserm), Laboratoire Central de Surveillance de la Qualité de l'Air (LCSQA), Météo France…;
• internationaux : OMS, Agence Européenne de l’environnement (EEA), European Respiratory Society (ERS), Health Effects Institute (HEI), Public Health England (PHE), US center for disease control and prevention (US-CDC), US Environmental Protection Agency (US-EPA)...

Equipe Air et santé du Psas

• Au niveau national, le Psas est coordonné par la direction Santé Environnement Travail de Santé publique France (DSET), contact : dse-air-climat@santepubliquefrance.fr  
• Au niveau régional, la direction des régions (DIRE) par le biais de ses cellules régionales participe au Psas.

Projets internationaux

Santé publique France inscrit son action dans le domaine de la santé environnementale à l’échelle internationale et le Psas y contribue activement : 

Des actions de prévention pour prévenir les effets préjudiciables de la pollution de l’air

Dans le cadre de sa mission de protection des populations des effets préjudiciables de la pollution de l’air extérieur et/ou intérieur, Santé publique France a répertorié différents sites destinés à l’information du public :

• http://www.tetesenlair.education/category/source/air-paca/
• https://www.lairetmoi.org/accueil.html
• https://www.petitesaffiches.fr/sante,065/sante-changez-d-air-avec-muse,8886.html
• http://projet-please.com/ 
• https://abc-dair.org/ 
• https://www.airducation.eu/ 
• www.prevention-maison.fr/ 

Brochures, affiches, dépliants, disponibles dans l’onglet outils.