Nanomatériaux : notre action

L’essor industriel rapide et important des nanomatériaux manufacturés s’accompagne d’interrogations sur les risques qu’ils pourraient présenter pour la santé humaine.
Parallèlement à l’utilisation croissante des nanomatériaux dans le cadre des procédés industriels, le nombre de travailleurs exposés est en augmentation.
Dans le cadre de la réduction des risques liés à ces technologies, Santé publique France a été mandatée [Saisine DGS-DGT du 28 août 2007] pour concevoir et mettre en place à l’échelon national une surveillance épidémiologique des travailleurs exposés aux nanomatériaux manufacturés.

Surveillance épidémiologique des travailleurs exposés aux nanomatériaux manufacturés, le dispositif national EpiNano

Objectif

EpiNano a pour objectif princeps de surveiller et détecter précocement l’apparition d’éventuels effets délétères sur la santé des travailleurs exposés aux nanomatériaux, par comparaison à une population de référence considérée non exposée.

Population concernée

Le recrutement des travailleurs exposés se fait en grappe, à deux niveaux : d’abord les établissements sont recrutés puis les travailleurs. Sont éligibles :

• Les établissements établis sur le territoire français, et fabricants ou d’utilisateurs professionnels (y compris conditionneurs) de nanomatériaux de manière intentionnelle sont éligibles, quel que soit le secteur d’activité.
• Les travailleurs concernés par une exposition potentielle aux nanomatériaux liée à la fabrication ou à l’utilisation de nanomatériaux de manière intentionnelle sont éligibles à l’inclusion dans EpiNano. Il s’agit des travailleurs intervenant sur des postes de travail (exposition directe) ou à proximité, quel que soit leur environnement de travail (espaces ouverts ou fermés/semi-fermés), et dont le(s) procédé(s) mis en œuvre :
  • Fait/font intervenir une ou plusieurs substance(s) à l’état nanoparticulaire, en l’état ou contenue(s) dans un mélange sans y être liée(s) [matière à l’état de poudre, suspension, gel, etc.] ;
  • Sont dispersifs, ouverts ou clos mais ouverts régulièrement et responsables du relargage de poudres, d’aérosols ou de gouttelettes susceptibles de contenir des substances à l’état nanoparticulaire.

Nanomatériaux concernés 

• nanotubes de carbone,
• dioxyde de titane (TiO₂),
• dioxyde de silice (SiO₂),
• noir de carbone.

Ce choix a été motivé en raison notamment des données de toxicologie disponibles et des tonnages de production et d’utilisation au niveau national. Cette liste peut toutefois être amenée à évoluer en fonction du contexte industriel national et scientifique.

Une enquête en 5 étapes

Modalités de recueil de données

Après repérage et invitation des entreprises productrices et/ou utilisatrices de nanomatériaux, les postes de travail exposants sont identifiés à partir des données collectées auprès des entreprises, et classés par une méthode standardisée proposée par Santé publique France, dérivée de la méthode Stoffenmanager nano.

La liste des salariés intervenant sur les postes de travail exposants est transmise dans un deuxième temps par l’entreprise à Santé publique France de manière sécurisée.

Santé publique France procède à l’inclusion des travailleurs intervenant sur ces postes en leur adressant l’invitation à domicile, assortie d’un questionnaire, d’une notice d’information et d’un formulaire de refus. La surveillance de l’état de santé des travailleurs volontaires est réalisée, d’une part, à partir des auto-questionnaires et, d’autre part, grâce aux données issues du Système National des Données de Santé (Snds). L’historique professionnel est reconstitué à travers la Caisse nationale d’assurance vieillesse (Cnav).

Santé publique France est le seul destinataire des données collectées auprès des entreprises et des travailleurs. Santé publique France ne fournit en aucun cas à l’entreprise la liste, l’identité ou les données personnelles des travailleurs ayant accepté de participer à la cohorte. De même, la liste des entreprises participantes n’est pas communiquée.

Cette enquête apportera des connaissances sur les conséquences de l’exposition aux nanomatériaux sur la santé de l’homme.

Outils de communication mis à disposition par Santé publique France pour les entreprises participantes

• Notice d’information "Travailleur"
• Dépliant d’information "Travailleur"
• Diaporama d’information « Travailleurs »
• Diaporama « médecin du travail »

Références bibliographiques

• (2017). Avis de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail relatif à une demande d'avis relatif à l’exposition alimentaire aux nanoparticules de dioxyde de titane. 4/04/2017. Saisine n°2017-SA-0020.
• Anses (2014). Agence nationale de sécurité sanitaire, alimentation, environnement, travail. Évaluation des risques liés aux nanomatériaux. Enjeux et mise à jour des connaissances. Avis de l’Anses. Rapport d’expertise collective. Avril 2014.
• Anses (2017). Éléments issus des déclarations des substances à l’état nanoparticulaire. Rapport d'étude 2016. Direction générale de la prévention des risques. Service des risques sanitaires liés à l’environnement, des déchets et des pollutions diffuses. Novembre 2016.
• Bettini S, Boutet-Robinet E, Cartier C, Comera C, et al. (2017). "Food-grade TiO2 impairs intestinal and systemic immune homeostasis, initiates preneoplastic lesions and promotes aberrant crypt development in the rat colon." Sci Rep 7: 40373.
• Circ, M. d. (2017). IARC Monographs on the Evaluation of Carcinogenic Risks to Humans. List of classifications, Volumes 1–11.
• Van Duuren-Stuurman B, Vink SR, Verbist KJ, Heussen HG, et al. (2012). "Stoffenmanager Nano version 1.0: a web-based tool for risk prioritization of airborne manufactured nano objects." Ann Occup Hyg 56(5): 525-541.